Vœu de Paris, ou, Demonstration de la possibilite d'etablir en France deux seuls impots en remplacement des douanes interieures, des aydes,... 

Emprunt : extrait du procès-verbal 

Compte de dépense que rend le directoire du département de l'Ardêche, au conseil d'administration 

Les commissaires de la comptabilité nationale : aux membres composant la Commission chargée d'examiner la question relative au mode de paiement... 

Compte 

Progression des revenus du roi 

Rapport fait par Guyot-Desherbiers, au nom d'une Commission spéciale, chargée d'examiner les dépenses relatives au ministère de la justice :... 

Rapport fait au roi dans son conseil 

Rapport fait au nom du Comité de judicature, sur la liquidation des offices de la Chambre des comptes de Paris 

Rapport fait au nom du Comité de judicature, sur le remboursement des offices d'avocats aux conseils 

Lettre et rapport de M. Necker, premier ministre des finances 

Rapport fait au nom des Comités de finances et de l'extraordinaire 

Rapport fait au nom du Comité des finances, par M. le marquis de Montesquiou, a la séance du 12 mars 1790, sur le Mémoire de M. le premier... 

Rapport fait au nom du Comité des finances, par M. le marquis de Montesquiou, a la séance du 15 mars 1790, sur le Mémoire de M. le premier... 

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les difficultés qui se sont élevées pour l'exécution de la loi du 10 frimaire, concernant les... 

Rapport fait au nom du Comité des transports, postes et messageries par le citoyen Lebreton, député du département de l'Ille-et-Vilaine 

Rapport fait au nom du Comité des finances, par M. le comte de La Blache, sur le projet présenté par la municipalité de Paris, sur la vente des... 

Rapport fait au nom de la Section des finances, par Himbert, sur les dépenses de l'an 10 : séance du 14 floréal an 10 

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition par M. Du Pont, député de Nemours, sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à... 

Rapport fait au nom du Comité des finances sur les moyens de remplacer la gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses... 

Rapport fait au nom des Comités des domaines et des finances, sur les réclamations faites contre la loi du 10 frimaire, concernant les domaines... 

Rapport fait au nom du Comité d'aliénation des domaines, sur la vente des immeubles des émigrés 

Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par Delamarre, député du département de l'Oise, sur la résolution du 7 vendémiaire an 7... 

Rapport fait au nom de la Commission des finances par Defermon : séance du 7 vendémiaire de l'an V 

Rapport fait au nom de la Commission des finances : séance du 16 messidor, an IV