Lettre historique sur la mort sublime de Louis XVI 

Lettre historique sur la mort sublime de Louis XVI 

Rapport fait au nom du Comité de législation, par P.M. Delaunay, le jeune, député du département de Maine & Loire, sur les délits imputés à... 

Rapport fait au nom du Comité de législation, par P.M. Delaunay, le jeune, député du département de Maine & Loire, sur les délits imputés à... 

Rapport et projet de décret, présentés a la Convention nationale, au nom du Comité de législation 

Rapport et projet de décret, présentés a la Convention nationale, au nom du Comité de législation 

Rapport et projet de décret, présentés a la Convention nationale, au nom du Comité de législation 

Rapport de Louis-Jérome Gohier, député du département d'Isle-&-Vilaine, sur les papiers inventoriés dans les bureaux de la liste civile : fait... 

Rapport de Louis-Jérome Gohier, député du département d'Isle-&-Vilaine, sur les papiers inventoriés dans les bureaux de la liste civile : fait... 

Raisons de mon opinion, prononcées à la séance permanente des 16 et 17 janvier 1763 i.e 1793, l'an deuxième de la République, sur l'affaire de... 

Quinzieme recueil de pieces trouvées chez M. Laporte, intendant de la liste civile, déposées en originaux au Comité général de surveillance de... 

Quelques réflexions de Claude-Nicolas Guillermin, député du département de Saône et Loire à la Convention, sur le procès de Louis Capet : et... 

Quelques réflexions de Jean-François Barailon, membre de la Convention nationale, député par le département de la Creuse, relatives à Louis... 

Que doit faire la Convention nationale sur le procès de Louis Capet? : imprimé par ordre de la Convention nationale 

Quatorzième recueil de pieces trouvées chez M. Laporte, intendant de la liste civile 

Protestation présentée au peuple français : contre le jugement de Louis XVI 

Projets de décrets concernant Louis Capet : présentés à la Convention nationale 

Projets de décrets proposés par Claude Glaizal, député de l'Ardèche, à la Convention nationale, le 26 décembre 1792, l'an premier de la... 

Projet de défense pour Louis XVI 

Projet de décret présenté par François Gamon, député de l'Ardèche, dans l'affaire de Louis Capet : imprimé par ordre de la Convention... 

Projet d'une adresse au roi, tendante à ramener le calme & la paix, à empêcher la guerre, & à rétablir Louis XVI dans l'esprit de la nation 

Projet de décret sur le jugement de Louis XVI : présenté a la Convention nationale 

Précis des opinions prononcées à la tribune de la Convention par le citoyen Bordas, député de la Haute-Vienne, sur la peine à infliger à Louis... 

Procès-verbal de la célébration de l'anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français, et de la prestation du serment ordonné par... 

Procès-verbal de l'Assemblée nationale : séance permanente du vendredi 10 août 1792, l'an quatrième de la liberté