Float - Reception of Lafayette 

La Marechale 

The Band 

Rapport fait en comité général, par Delbrel, au nom de la Commission militaire, concernant les réquisitionnaires qui n'ont pas joint ou qui ont... 

Rapport fait au nom d'une commission spéciale par Savary, sur un référé du tribunal de cassation, relatif à l'article VII, titre II de la loi du... 

Rapport fait au nom des Comités de l'examen des marchés, relatif aux subsistances, habillement & charrois des armées : sur la pétition... 

Rapport fait au nom du Comité des pétitions et de correspondance, le blank avril 

Rapport fait au nom du Comité des pétitions et de correspondance par Foussedoire, d'Issoudun, le 12 mai 1793, l'an second de la République 

Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur les villes assiégées 

Rapport fait au Conseil des anciens, au nom de la commission formée le 2 frimaire 

Rapport fait au Conseil des anciens, par la commission chargée d'examiner la résolution sur la désertion & celle sur l'embauchage 

Rapport et projet de décret sur les inspecteurs généraux des charrois militaires : présentés a la Convention nationale, au nom des Comités de... 

Rapport et projet décret sur la comptabilité du service des charrois militaires : présentés au nom du Comité de surveillance sur les... 

Rapport et projet d'approvisionnement militaire fait à la Convention nationale pour subvenir aux besoins de l'armée du Nord, pendant l'espace de... 

Rapport et projet de résolution sur la désertion : présentés au Conseil des cinq-cents 

Rapport et projet de résolution sur un message du Directoire exécutif concernant la levée du trentième cheval dans la République 

Rapport et projet de décret, sur les citoyens Harville & Bouchet, généraux de division, Barneville, commissaire des guerres en état d'accusation,... 

Rapport et projet de décret sur l'établissement d'une commission nationale des poudres & armes de la République 

Rapport et décret, du 23 août, l'an II de la République, sur la réquisition civique des jeunes citoyens pour la défense de la patrie :... 

Rapport et décret, du 23 août, l'an II de la République, sur la réquisition civique des jeunes citoyens pour la défense de la patrie :... 

Rapport au nom du Comité de salut public 

Rapport au nom des Comités diplomatique et de la guerre 

Projet de décret sur les hopitaux militaires : présenté au nom du Comité militaire 

Projet de décret présenté à la Convention nationale par Moyse Bayle, député du département des Bouches-du-Rhône 

Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui a pour but de faire cesser les difficultés qui s'opposoient à la circulation des...