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Extrait du registre des arrêtés
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Extrait du registre des arrêtés
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Messageries considérées dans leur véritable essence de propriété nationale : amalgamme de leur service à celui des malles-postes
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Rapport fait au nom du Comité des transports, postes et messageries par le citoyen Lebreton, député du département de l'Ille-et-Vilaine
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Rapport fait au nom du Comité des transports, postes et messageries
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Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité des finances, par le citoyen Gillet, député à la Convention nationale par le...
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Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité des transports, postes et messageries
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Rapport et projet de décret concernant la fixation des indemnités dues aux fermier général & sous-fermiers des anciens messageries
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Rapport et projet de résolution par Bion sur les postes et messageries : séance du 25 prairial, an IV
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Rapport et projet de décret, par Bion, représentant du peuple, député du département de la Vienne, faits au nom du Comité des transports,...
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Rapport de la Commission pour l'organisation des postes et messageries
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Pétition au Conseil des cinq-cents
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Projets de loi faisant suite au rapport de Génissieu, au nom de la commission des dépenses du ministère des finances pour l'an 8 : séance du...
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Projet d'état du service de la poste aux lettres : pour 1792
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Projet de résolution
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Projet de résolution par Perès (de la Haute-Garonne) : le quatrième jour complémentaire
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Projet de résolution présenté par Bion, au nom des Commissions des transports, postes et messageries, & des finances : séance du 7 germinal, an 5
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Projet de résolution présenté par Bion, concernant les messageries
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Projet de decret sur le service des postes aux lettres
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Projet de décret présenté a la Convention nationale
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Projet de décret et de tarif : pour le transport des lettres, paquets, or et argent, confiés à la régie des postes aux lettres
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Projet de décret
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