Extrait du registre des arrêtés 

Extrait du registre des arrêtés 

Messageries considérées dans leur véritable essence de propriété nationale : amalgamme de leur service à celui des malles-postes 

Rapport fait au nom du Comité des transports, postes et messageries par le citoyen Lebreton, député du département de l'Ille-et-Vilaine 

Rapport fait au nom du Comité des transports, postes et messageries 

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité des finances, par le citoyen Gillet, député à la Convention nationale par le... 

Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité des transports, postes et messageries 

Rapport et projet de décret concernant la fixation des indemnités dues aux fermier général & sous-fermiers des anciens messageries 

Rapport et projet de résolution par Bion sur les postes et messageries : séance du 25 prairial, an IV 

Rapport et projet de décret, par Bion, représentant du peuple, député du département de la Vienne, faits au nom du Comité des transports,... 

Rapport de la Commission pour l'organisation des postes et messageries 

Pétition au Conseil des cinq-cents 

Projets de loi faisant suite au rapport de Génissieu, au nom de la commission des dépenses du ministère des finances pour l'an 8 : séance du... 

Projet d'état du service de la poste aux lettres : pour 1792 

Projet de résolution 

Projet de résolution par Perès (de la Haute-Garonne) : le quatrième jour complémentaire 

Projet de résolution présenté par Bion, au nom des Commissions des transports, postes et messageries, & des finances : séance du 7 germinal, an 5 

Projet de résolution présenté par Bion, concernant les messageries 

Projet de decret sur le service des postes aux lettres 

Projet de décret présenté a la Convention nationale 

Projet de décret et de tarif : pour le transport des lettres, paquets, or et argent, confiés à la régie des postes aux lettres 

Projet de décret 

Précis du plan de la réunion des postes aux chevaux aux messageries 

Loi portant qu'il sera établi un caissier général pour les recettes des différens bureaux de la poste aux lettres et des messageries de la... 

Ordonnance du roi, en faveur des maîtres de postes aux chevaux, & de la ferme des messageries, contre les entreprises des loueurs de chevaux : du 26...